Mentions legales
Informations legales relatives au site Essence & Sens
1. Editeur du site
CAR Antenne 3000 ASBL
Forme juridique : Association Sans But Lucratif (Vereniging zonder winstoogmerk)
Siege social : Sint-Geertruiabdij 6, 3000 Leuven, Belgique
Numero d'entreprise (BCE) : 0433.184.479
TVA : BE 0433.184.479
Date de creation : 26 mai 1986
Activite principale : Activites de readaptation ambulatoire (code NACE 86.959)
Responsable de la gestion quotidienne : Anneleen Kerremans
2. Hebergement
Ce site est heberge par :
OVHcloud
Siege social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
SAS au capital de 10 069 020 euros
RCS Lille Metropole 424 761 419 00045
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le representant legal de l'ASBL CAR Antenne 3000.
4. Propriete intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est la propriete exclusive de l'ASBL CAR Antenne 3000 ou de ses partenaires et est protege par les lois belges et internationales relatives a la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans autorisation ecrite prealable de l'ASBL CAR Antenne 3000.
Toute exploitation non autorisee du site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions du Code de droit economique belge.
5. Limitation de responsabilite
Les informations contenues sur ce site sont aussi precises que possible et le site est periodiquement mis a jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Les articles publies sur ce blog ont une vocation exclusivement informative et educative. Ils ne constituent en aucun cas un avis medical. Pour toute question relative a votre sante, consultez un professionnel de sante qualifie.
L'ASBL CAR Antenne 3000 ne pourra etre tenue responsable des dommages directs et indirects causes au materiel de l'utilisateur lors de l'acces au site, resultant soit de l'utilisation d'un materiel ne repondant pas aux specifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilite.
6. Liens hypertextes
Le site Essence & Sens peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites presents sur le reseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site. Il est possible de creer un lien vers la page de presentation de ce site sans autorisation expresse de l'editeur. Aucune autorisation ou demande d'information prealable ne peut etre exigee par l'editeur a l'egard d'un site qui souhaite etablir un lien vers le site de l'editeur. Neanmoins, ce site doit etre affiche dans une nouvelle fenetre du navigateur. Cependant, l'editeur se reserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme a l'objet du site.
7. Droit applicable et juridiction
Le present site et ses mentions legales sont regis par le droit belge. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, competence exclusive est attribuee aux tribunaux competents de Leuven (Belgique).
8. Donnees personnelles
Pour toute information relative a la protection de vos donnees personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialite.
9. Credits
Photographies : Unsplash (licence libre)
Typographies : Google Fonts (Playfair Display, Inter)
Conception et developpement : CAR Antenne 3000 ASBL
10. Contact
Pour toute question ou reclamation, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ou par courrier a l'adresse du siege social.